Déposée par voie électronique le 27 mai 2020 par monsieur OUAIS GHOUBANTINI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Biogato » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-25 du 19 juin 2020.
Le déposant est monsieur OUAIS GHOUBANTINI domicilié(e) 58 rue des blés d'or - 93150 - Le Blanc Mesnil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OUAIS GHOUBANTINI domicilié(e) 58 rue des blés d'or - 93150 - Le Blanc Mesnil - France.
La marque Biogato a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biogato arrivera à expiration en date du 27 mai 2030.
OUAIS GHOUBANTINI a également déposé les autres marques suivantes : VOLDAK , FURRAL , UNITIF
Monsieur OUAIS GHOUBANTINI - 58 rue des blés d'or - 93150 - Le Blanc Mesnil - France
Monsieur OUAIS GHOUBANTINI - 58 rue des blés d'or - 93150 - Le Blanc Mesnil - France
Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé. Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Biogato"
